Les SCoT en vigueur
- 21 juil 2025
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Retrouvez sur cette page tous les documents relatifs aux SCoT des intercommunalités impliquées dans la démarche. Cliquer sur le nom de l'intercommunalité pour accéder à ses documents.
Annemasse - Les Voirons Agglomération
Communauté de communes du Genevois
Pays de Gex Agglo
Terre Valserhône l'Interco
Annemasse - Les Voirons Agglomération
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT d’Annemasse Agglo, approuvé le 15 septembre 2021 :
- Présentation du PADD
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
- Rapport de présentation -Tome 1 : diagnostic territorial et état initial de l’environnement
- Rapport de présentation – Tome 2 : évaluation environnementale et justification des choix retenus
- Délibération d’approbation
Bilan 2025
- Bilan
- Délibération d'adoption
Communauté de communes du Genevois
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Genevois (Communauté de communes du Genevois) approuvé le 16 décembre 2013 :
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Annexes
- Délibération d'approbation
Bilan 2025
Pays de Gex Agglo
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Pays de Gex (Communauté d’agglomération du Pays de Gex) approuvé le 19 décembre 2019 :
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
- Annexe 1 : continuités écologiques
- Annexe 2.1 : diagnostic agricole secteur centre
- Annexe 2.2 : diagnostic agricole secteur nord
- Annexe 2.3 : diagnostic agricole secteur RD1005
- Annexe 2.4 : diagnostic agricole secteur Sud
- Annexe 2.5 : diagnostic agricole secteur Valserine
- Rapport de présentation Tome 1 : diagnostic territorial
- Rapport de présentation tome 2 : justification des choix et évaluation environnementale
- Rapport de présentation : annexes
- Délibération d’approbationhttps://www.genevoisfrancais.org/wp-content/uploads/SCoTPGA_rp2.pdf
Bilan 2025
Terre Valserhône l'Interco
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Pays Bellegardien approuvé le 17 décembre 2020 :
- Sommaire général du dossier SCoT
- Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
- Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
- Annexe : Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) – atlas cartes
- Annexe : Diagnostic agricole
- Rapport de présentation
- Délibération d’approbation
Bilan 2025