Les SCoT en vigueur
- 21 juil
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Retrouvez sur cette page tous les documents relatifs aux SCoT des intercommunalités impliquées dans la démarche. Cliquer sur le nom de l'intercommunalité pour accéder à ses documents.
Annemasse - Les Voirons Agglomération
Communauté de communes du Genevois
Pays de Gex Agglo
Terre Valserhône l'Interco
Annemasse - Les Voirons Agglomération
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT d’Annemasse Agglo (Communauté d’agglomération Annemasse – Les Voirons) approuvé le 15 septembre 2021 :
- Délibération de prescription
- Bilan du SCoT 2013
- Délibération d’arrêt
- Délibération d’approbation
- Rapport de présentation -Tome 1 : diagnostic territorial et état initial de l’environnement
- Rapport de présentation – Tome 2 : évaluation environnementale et justification des choix retenus
- Inventaire des zones humides
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Procès verbal du PADD
- Présentation du PADD
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
- Bilan de la concertation
- Contribution du public
- Procès verbal de synthèse de l’enquête publique
- Rapport de l’enquête publique
- Mémoire en réponse au procès verbal de la Commission d’enquête
Communauté de communes du Genevois
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Genevois (Communauté de communes du Genevois) approuvé le 16 décembre 2013 :
- Diagnostic état initial de l’environnement
- Compatibilité et articulation du SCoT avec les autres plans et programmes
- Justification des choix
- Dispositif de suivi de la mise en œuvre du SCoT
- Evaluation environnementale
- Résumé non technique
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Annexes
Modification simplifiée n°1 du SCoT du Genevois (approuvé le 12 septembre 2016) :
- Délibération du Conseil communautaire du 12 septembre 2016
- Dossier de modification
Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du SCoT – EcoParc du Genevois approuvée le 29 avril 2019 :
- Délibération du Conseil communautaire du 29 avril 2019
- Rapport d’enquête publique
- Extrait du SCoT avant mise en compatibilité
- Extrait du SCoT après mise en compatibilité
Pays de Gex Agglo
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Pays de Gex (Communauté d’agglomération du Pays de Gex) approuvé le 19 décembre 2019 :
- Délibération d’approbation
- Rapport de présentation Tome 1 : diagnostic territorial
- Rapport de présentation tome 2 : justification des choix et évaluation environnementale
- Rapport de présentation : annexes
- Projet d’aménagement et de développement durables (PADD)
- Document d’orientation et d’objectifs (DOO)
- Document d’aménagement artisanal et commercial (DAAC)
- Annexe 1 : continuités écologiques
- Annexe 2.1 : diagnostic agricole secteur centre
- Annexe 2.2 : diagnostic agricole secteur nord
- Annexe 2.3 : diagnostic agricole secteur RD1005
- Annexe 2.4 : diagnostic agricole secteur Sud
- Annexe 2.5 : diagnostic agricole secteur Valserine
Terre Valserhône l'Interco
Retrouvez ci-dessous les documents du SCoT du Pays Bellegardien approuvé le 17 décembre 2020 :
- Délibération de prescription
- Délibération d’approbation
- Projet de révision du schéma de cohérence territoriale du Pays Bellegardien – conclusion et avis du commissaire enquêteur
- Projet de révision du schéma de cohérence territoriale du Pays Bellegardien – rapport d’enquête publique
- Rapport sur les modifications apportées au SCoT arrêté suite à la procédure d’enquête publique et l’avis du commissaire enquêteur pour annexe à la délibération portant approbation du SCoT le 17 décembre 2020
- Débat sur les orientations du PADD
- Débat sur les orientations du PADD : délibération du 6 juillet 2017
- Sommaire général du dossier SCoT
- Rapport de présentation
- Projet d’aménagement et de développement durable (PADD)
- Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO)
- Annexe : Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) – atlas cartes
- Annexe : Diagnostic agricole